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Informations légales

Mentions légales

Retrouve les règles d’utilisation de RiffSide et les informations sur tes données. Le projet de conditions générales de vente est présenté séparément, avec les points qui restent à finaliser.

Version du 20 novembre 2026

Mentions légalesConfidentialitéCookies et stockageUtilisation · CGUProjet de CGV
Les points essentiels
Utiliser le service

Les CGU expliquent les comptes, les accès et les responsabilités de chacun.

Comprendre les abonnements

Le projet de CGV présente le cadre envisagé et les informations commerciales à compléter.

Comprendre ses données

Deux notices distinctes couvrent la confidentialité et le stockage sur l’appareil.

Sur cette page

  1. 01Éditeur du service
  2. 02Contact et réclamations
  3. 03Hébergement
  4. 04Les documents à consulter
Projet de conditions de vente

L’éditeur et ses coordonnées sont identifiés ci-dessous. Les CGV sont publiées à l’état de projet et ne sont pas ouvertes à l’acceptation. Le régime de TVA et l’adhésion à un dispositif de médiation restent à confirmer ; cette publication ne modifie pas les engagements déjà conclus.

1. Éditeur du service

RiffSide est le nom du service d’organisation et de travail collaboratif destiné aux groupes de musique.

Le service est édité par Nelson Guerreiro, entrepreneur individuel (EI), sous le nom commercial Quarkup Studio.

  • Adresse professionnelle : 13 rue du Maine, 92140 Clamart, France.
  • SIREN : 791 400 450.
  • SIRET de l’établissement : 791 400 450 00023.
  • E-mail : nelson.guerreiro@quarkup-studio.com.
  • Téléphone : 06 31 54 35 26.
  • Directeur de la publication : Nelson Guerreiro.

Le régime de TVA et, le cas échéant, le numéro d’identification à la TVA restent à confirmer. Aucune exonération n’est déduite du statut d’entrepreneur individuel.

Le site officiel de RiffSide est accessible à l’adresse www.riffside.fr. Les coordonnées de contact ci-dessus restent applicables.

2. Contact et réclamations

Pour une question sur le service, une réclamation contractuelle ou une demande concernant tes données personnelles, écris à nelson.guerreiro@quarkup-studio.com ou à Nelson Guerreiro — Quarkup Studio, 13 rue du Maine, 92140 Clamart, France. Tu peux également nous joindre au 06 31 54 35 26.

Pour la vente aux consommateurs, le médiateur de la consommation compétent doit également être désigné et ses coordonnées publiées. La médiation s’exerce après une réclamation préalable selon les conditions légales ; les droits de saisir une autorité ou une juridiction restent préservés.

3. Hébergement et services techniques

Hébergement du site

Vercel Inc. — 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis. Site : vercel.com. Contact téléphonique juridique publié : +1 559 288 7060. Assistance de l’hébergeur : vercel.com/help.

Services techniques associés

L’API est hébergée par Railway Corporation, 548 Market St, Suite 68956, San Francisco, CA 94104, États-Unis ; téléphone : +1 415 707 7675 ; site : railway.com. La région principale utilisée pour l’API est Amsterdam, aux Pays-Bas.

La base de données utilise Neon / Databricks à Francfort, en Allemagne, et les fichiers Amazon Web Services S3 à Stockholm, en Suède. Stripe fournit les pages de paiement et de facturation.

La messagerie est assurée par Infomaniak Network SA, rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias (GE), Suisse. La politique de confidentialité présente les traitements associés à ces prestataires et les transferts de données.

4. Les documents à consulter

  • Conditions générales d’utilisation : comptes, rôles, contenus et fonctionnement du service.
  • Projet de conditions générales de vente : cadre en préparation pour les offres, le paiement et les changements de capacités ; non ouvert à l’acceptation.
  • Politique de confidentialité : données, usages, destinataires, conservation et droits.
  • Cookies et stockage local : session, réglages, hors connexion et lecteurs externes.

La date indiquée sur chaque page identifie la version présentée. Consulter ces pages n’enregistre pas, à lui seul, une acceptation de commande ou un consentement à tous les traitements de données.

Pour consulter les textes officiels

  • Service Public · Mentions obligatoires d’un site professionnel
  • Service Public · Médiation de la consommation
  • Vercel · Coordonnées juridiques de l’hébergeur
  • Railway · Identification et coordonnées
  • Infomaniak · Identification et coordonnées

RiffSide · Informations et conditions

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